Mentions Légales
Mentions légales – Gozlan & Fils
1. Éditeur du site
Le présent site internet (ci-après « le www.gozlanetfils.com ») est édité par :
"Gozlan & Fils"
Entreprise spécialisée dans la création et la vente de bijoux.
* Forme juridique : société ou entreprise individuelle (selon statut enregistré)
* Siège social : [à compléter]
* Numéro d’immatriculation : [à compléter]
* RCS : [ville d’immatriculation]
* N° TVA intracommunautaire : [à compléter]
Directeur de la publication : le représentant légal de Gozlan & Fils.
2. Hébergeur du site
Le Site est hébergé par :
**[Nom de l’hébergeur]**
* Adresse : [à compléter]
* Site web : [à compléter]
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le Site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, images, ainsi que l’identité visuelle de la marque Gozlan & Fils) sont protégés par le droit d’auteur et le droit des marques.
Toute reproduction, représentation, diffusion ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite.
4. Produits et services
"Gozlan & Fils" propose à la vente en ligne des bijoux et créations artisanales, ainsi que des réalisations sur mesure.
Les descriptions et photographies sont présentées à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de l’éditeur en cas de légères différences liées aux matériaux ou finitions artisanales.
5. Commandes, créations sur mesure et paiements
Les prix affichés sur le Site sont exprimés en euros, toutes taxes comprises (TTC).
Le paiement s’effectue via les moyens sécurisés proposés au moment de la commande.
Commandes sur mesure
Pour toute création personnalisée ou commande sur mesure, **un acompte** (ou avance) est exigé au moment de la validation du devis.
Cet acompte engage le client et permet le lancement de la fabrication.
En cas d’annulation par le client après validation du devis, (l’acompte versé n’est pas remboursable), conformément à l’article L.214-1 du Code de la consommation.
Le solde est dû avant la livraison ou le retrait du bijou.
La vente est réputée conclue uniquement après confirmation du paiement intégral de la commande.
6. Livraison
Les livraisons sont effectuées selon les conditions précisées lors de la commande.
Les délais de livraison varient selon la disponibilité des produits, la nature de la création (standard ou sur mesure) et le transporteur choisi.
7. Droit de rétractation
Conformément à la législation en vigueur, l’acheteur dispose d’un délai de **14 jours** pour exercer son droit de rétractation à compter de la réception du produit.
Ce droit ne s’applique pas aux **bijoux personnalisés, gravés ou réalisés sur mesure**, qui ne peuvent être ni repris ni échangés.
8. Données personnelles
Les informations collectées sur le Site sont utilisées exclusivement pour la gestion des commandes et la relation commerciale.
Les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de modification et de suppression de leurs données conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Le Site peut utiliser des cookies destinés à améliorer l’expérience de navigation.
9. Responsabilité
"Gozlan & Fils" s’efforce d’assurer au mieux l’exactitude des informations présentes sur le Site.
Cependant, elle ne peut être tenue responsable d’erreurs, d’omissions ou de dysfonctionnements liés à l’utilisation du réseau Internet.
10. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le "droit français".
En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de **Gozlan & Fils**, sauf dispositions légales contraires.